Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEDYBIO
Madame SEVERINE PETIT

Numéro de dépôt :
4622775
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
SEDYBIO de SEVERINE PETIT

Présentation de la marque SEDYBIO

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par madame SEVERINE PETIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEDYBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame SEVERINE PETIT domicilié(e) MESTRE PEYRE - 47140 - FRESPECH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGOVIE, Madame SEVERINE PETIT domicilié(e) MESTRE PEYRE - 47140 - FRESPECH - France.

La marque SEDYBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDYBIO arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

SEVERINE PETIT a également déposé les autres marques suivantes : Biodyssé , LABORATOIRE AGOVIE


Madame SEVERINE PETIT - MESTRE PEYRE - 47140 - FRESPECH - France


AGOVIE, Madame SEVERINE PETIT - MESTRE PEYRE - 47140 - FRESPECH - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Aliments diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; tisanes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques ;

Fruits secs ; légumes séchés : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Préparations faites de céréales ; miel : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.